Conditions Générales de ventes

DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CGV

Les coordonnées complètes de Monéquilibre sont les suivantes :

Monéquilibre SAS au capital de 1000 euros
Siège social : 23 rue du Belvédère 92100 Boulogne
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° : 845 362 144 ; SIRET : 845 362 144 00014, NAF : 8551Z TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR07845362144
E-mail : contact@monequilibre.eu

1.1. Objet des CGV

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») sont exclusivement applicables à la vente en ligne des crédits (les « Crédits ») et des sessions (les « Sessions ») pour des séances de cours collectifs par la société MONEQUILIBRE S.A.S. (le « Vendeur ») sur le Site. Les caractéristiques des sessions commercialisées sont présentées sur le site. Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande, étant précisé que le choix et l’achat d’un produit, service ou session est de sa seule responsabilité.

1.2. Domaine d’application des CGV

Les CGV régissent exclusivement la vente en ligne des Crédits et des Sessions du Vendeur aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (les « Clients »), et constituent, avec les bons de commande spécifiques à chaque transaction, les documents contractuels opposables aux parties, à l’exclusion de tous autres documents concernant les Crédits qui n’ont qu’une valeur indicative.
Les CGV sont rédigées, ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site, en langue française.

1.3. Disponibilité et opposabilité des CGV

Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier, télécopie ou courrier électronique) faite au Vendeur.
Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en y ayant accès par le biais de l’interface du Site, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans condition ni réserve avant de passer toute commande sur le Site.
La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion sans condition ni réserve aux CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Vendeur conformément à l’article 1369-4 du Code civil, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

1.4. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment.
En cas de modification des CGV, les CGV applicables au Client sont celles en vigueur à la date de la commande qui est confirmée par réception d’un courrier électronique accusant son paiement, et dont une copie supplémentaire peut être remise au Client sur simple demande (par courrier, télécopie ou courrier électronique) faite au Vendeur.

1.5. Clauses des CGV

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêt pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté.
L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par le Vendeur ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de sa part.
A cet égard, il est précisé que le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d’un manquement par le Client à l’une quelconque de ses obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété, pour l’avenir, comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement ou une renonciation à l’obligation en cause.

2. INSCRIPTION

L’inscription à une session nécessite que le Client s’inscrive sur le site, en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Le Client doit fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.
L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Client, lui donnant accès à un espace personnel.
Le Client garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.
Le Client est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Client l’engagent dès leur validation.

2.1 Espace Personnel

Le Client peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.
Le Client s’engage à utiliser personnellement son compte, ses crédits et réservations, à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte sauf avec une autorisation de la société Monéquilibre.
Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Monéquilibre aux coordonnées mentionnées à l’article 1 des présentes s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Monéquilibre le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.

3. CREDITS

3.1 Fonctionnement des Crédits

Chaque Crédit vendu sur le Site ouvre droit au Client qui en est titulaire à s’inscrire, par le biais de l’interface proposée sur le Site, à une Session de cours collectif dispensée par un conseiller sportif (préposé du Vendeur ou Prestataire désigné par lui).
Chaque Crédit est virtuel en ce qu’il est crédité au compte personnel du Client sur l’« Espace Personnel » du Site et est indépendant de tout support matériel.
Le Client titulaire d’un Crédit a entière latitude pour s’inscrire à la Session de son choix (dans la limite des places disponibles pour chaque Session.
Le Client inscrit à une Session peut se désinscrire, par le biais de l’interface proposée sur le Site, jusqu’à 24 heures avec le début de ladite Session.
Les Crédits et sessions sont cédés à chaque Client à titre individuel, et ne peuvent faire l’objet d’aucun prêt, échange ou revente, à titre gratuit comme à titre onéreux. De la même manière, ne sont acceptés en Session que les Clients s’étant personnellement inscrits pour ladite Session, et le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.
Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de justifier de son identité à l’accueil du cours afin de lui permettre d’accéder à la Session pour laquelle il est inscrit.

4. PRIX

4.1 Prix de vente

Les prix de vente, conformément aux articles L. 113-1 et suivants du Code de la consommation, sont indiqués, pour chacun des Crédits figurant sur le site internet, en euros toutes taxes comprises (en tenant compte les taux applicables de TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).
Le montant total dû par le Client pour chaque session est indiqué sur la page de confirmation de commande.
Le prix de vente de la session est celui en vigueur au jour de la commande.
Les Crédits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet du prix par le Client.
En cas de promotion par les prix, le Vendeur s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée pendant la durée de la promotion.

4.2 Modification des prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.

5. COMMANDE

5.1 Etapes de conclusion du contrat de vente

Pour passer commande, le Client, choisit les sessions qu’ils souhaitent acheter, clique ensuite sur le bouton « Réserver », et fournit les informations relatives à la facturation et au mode de paiement (sans toutefois réaliser de paiement à ce stade).
Le Client a alors la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. S’il n’effectue pas de modifications de la commande, le Client doit alors prendre connaissance des CGV. S’il les accepte, il peut confirmer la commande en cliquant sur le bouton « Confirmer
La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Elle vaut signature et consentement à l’obligation par le Client de s’acquitter du prix de vente des sessions pour lesquels il a passé commande.
Après paiement par le Client par le biais du serveur sécurisé du Vendeur, un accusé de réception s’affiche. Il confirme l’enregistrement de la commande et informe le Client qu’un message électronique de confirmation lui sera transmis dans les meilleurs délais.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé au Client par le Vendeur dans les meilleurs délais, à l’adresse électronique de confirmation de la commande.

5.2 Modification de commande

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d’apporter au(x) sessions(s) commandé(s) les modifications qui sont liées à l’évolution technique dans les conditions prévues à l’article R. 132-2-1, V du Code de la consommation.

5.3 Validation de la commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

6. CONTRAT

6.1 Conclusion et reconnaissance d’information préalable

Le contrat de vente est formé au moment de la validation par le Client de la confirmation de sa commande.
En validant la confirmation de sa commande, le Client reconnait expressément avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, de toutes les informations et renseignements visés aux articles L. 111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation.

6.2 Archivage et preuve

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil.
Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

6.3 Rétractation

Le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours pour se rétracter sans avoir à se justifier, ni à payer de pénalité.
Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour de conclusion du contrat (passation de la commande).
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit envoyer (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur une communication dénuée d’ambiguïté quant à son intention d’exercer son droit de rétractation, en précisant le numéro de la commande annulée, ainsi que ses coordonnées complètes (nom, adresse géographique et, le cas échéant, numéro de téléphone, numéro de télécopieur et adresse électronique).
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette la communication relative à l’exercice par lui du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation susvisé applicable.
Dès réception de la communication relative à l’exercice du droit de rétractation, le Vendeur envoie sans délai au Client un accusé de réception de la rétractation par courrier, télécopie ou courriel.
Le Vendeur s’engage à rembourser le Client sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où il est informé de la décision de rétractation, de tous paiements effectués par le Client pour la commande visée dans la déclaration de rétractation.
Le Vendeur procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client et le Vendeur conviennent expressément d’un moyen différent – en tout état de cause, ce remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client.
Conformément à l’article L. 121-21-8, 1° du Code de la consommation, le Client ne peut exercer son droit de rétractation à l’égard d’un Crédit ou d’un lot de Crédits dès lors que ledit Crédit ou un Crédit dudit lot de Crédits a été utilisé pour s’inscrire et bénéficier d’une Session intervenant avant la fin du délai de rétractation susvisé, dans la mesure où ladite Session a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation, qui sont recueillis par le biais de l’interface proposée sur le Site au moment de la réservation de toute Session, conformément à l’article L. 121-21-5 du même code.

7. PAIEMENT

7.1 Modalités de paiement

Le fait de valider une commande implique pour le Client l’obligation de payer au Vendeur le prix indiqué.
Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.
Le paiement s’effectue immédiatement et intégralement à la commande par carte bancaire (Visa, MasterCard, autres cartes bleues) ou SEPA.

7.2 Sécurisation du paiement

Le Site est doté du système de sécurisation des paiements en ligne Stripe, permettant au Client de crypter la transmission de ses données bancaires.

8. RESPONSABILITÉ

8.1 Aptitude du Client et règlement intérieur

Lors de chaque inscription à une Session, le Client déclare en tout état de cause avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande du Vendeur.
Conformément à l’article L 321 – 4 du code du sport, le Vendeur recommande à tous les participants de souscrire une assurance individuelle accidents couvrant leurs dommages corporels dans le cadre de leur participation à la pratique des épreuves proposées notamment les non licenciés à une fédération sportive.
En s’inscrivant à une Session, le Client reconnaît en outre avoir pris connaissance du règlement intérieur du Studio reproduit en Annexe des présentes CGV, et y adhérer sans condition ni réserve. Le Client s’engage par ailleurs, et plus généralement, à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter en toute circonstance et à tout moment les consignes édictées en ce sens par le Vendeur, l’un de ses dirigeants ou préposés, ou un prestataire désigné par lui. Le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu aux stipulations qui précèdent.

8.2 Assurance Responsabilité Civile

La responsabilité civile du Vendeur est couverte par le contrat n°971 0001 46164 G 30, auprès de la compagnie Inter Mutuelles Entreprises.

8.3 Effets personnels

Le client s’engage à remettre au Vendeur ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Vendeur en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.

8.4 Exonération de responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.

9. DONNÉES PERSONNELLES

9.1 Collecte et traitement

La collecte des données personnelles et informations nominatives concernant tout Client, leur utilisation au titre du traitement des commandes et de la constitution de fichiers clientèle et leur diffusion à des tiers chargés de l’exécution et du paiement des commandes (y compris à l’étranger), est subordonnée au consentement de la personne concernée, et au respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Le traitement des données personnelles, qui sont conservées par le Vendeur aux seules fins d’une bonne administration des commandes et des relations commerciales, et de respect des obligations légales et réglementaires qui lui incombent, fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) (n° 1837152).

9.2 Droits du Client et responsable du traitement

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la nouvelle loi Informatique et Libertés n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour cela, il suffit au Client de contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone, le responsable du traitement des données à caractère personnel, aux coordonnées ci- dessous :
• Victoria Eche, Présidente de Monéquilibre
• Adresse : 23 rue du Belvédère 92100 Boulogne
• E-mail : contact@monequilibre.eu

Monéquilbre se réserve le droit de refuser toute demande qui serait considérée comme abusive.

10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site est la propriété de Monéquilibre et de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

11. RÈGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE

11.1 Réclamations

Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur.

11.2 Juridiction compétente

Tout litige relatif à une commande ou aux CGV, leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences ou leurs suites, qui n’aurait pu être résolu à l’amiable entre le Vendeur et le Client sera soumis à la juridiction compétente dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (conformément à l’article L. 534-7 du Code de la consommation), ou auprès d’instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends (notamment conciliation) en cas de contestation.

11.3 Droit applicable

Sous réserve des dispositions législatives nationales ou communautaires applicables, les CGV et tous contrats régis par elles sont soumis à la loi française.

12. PUBLICITÉ

Monéquilibre se réserve la faculté d’insérer sur toute page du site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Monéquilibre sera seule juge.

ANNEXE

Article 1

Règlement des sessions
L’accès aux cours, et aux installations est réservé aux titulaires de tickets virtuels valables acquis sur www.monequilibre.eu, inscrits pour la session par le biais de l’interface du même site. Pour veiller au respect de ces règles, un justificatif d’identité peut être demandé par le personnel concerné à l’accueil du cours.

Article 2

Le personnel de Monéquilibre se réserve le droit d’exclure d’une session, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, toute personne dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres clients, ou non conforme au présent règlement ou aux Conditions Générales de Vente, ainsi que toute personne s’adressant ou se comportant de manière injurieuse, véhémente ou outrageante à l’égard d’un membre du personnel de Monéquilibre ou d’un autre client, ou se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel.

Article 3

L’accès aux installations et aux sessions est soumis aux consignes suivantes :
– port d’une tenue de sport correcte et propre (les chaussures de sport utilisées en cours doivent être réservées à ce seul usage);
– se munir d’une serviette personnelle ou prêtée par Monéquilibre. Dans ce dernier cas, restituer la serviette à la fin de la session.
– nettoyage des appareils après chaque utilisation ;
– l’accès à une session ne peut avoir lieu en cours de session ;
– interdiction d’utiliser un téléphone portable de façon récurrente pendant une session

Article 4

Tout produit dopant est strictement interdit.

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